Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETWORK1
KARL STORZ GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3487234
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2027
NETWORK1 de KARL STORZ GmbH & Co. KG

Présentation de la marque NETWORK1

Déposée le 9 mars 2007 par la société étrangère KARL STORZ GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NETWORK1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la société étrangère KARL STORZ GmbH & Co. KG domicilié(e) Mittelstrasse 8, 78532-TUTTLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque NETWORK1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETWORK1 arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

KARL STORZ GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : ENDOTIP , OR-1 , OR-1 , STORZ LE MONDE DE L ENDOSCOPIE , ENDOSEW , Fluid-STOP , OPSERVER1 , SPS-Secure Portal System , HYSTEROMAT , c-cut


KARL STORZ GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Mittelstrasse 8, 78532-TUTTLINGEN - Allemagne


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement avec limitation le 6 mars 2017 n°2642586 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-03-06

Caméras, en particulier caméras CCD pour l'endoscopie ; microscopes, adaptateurs et câbles pour la connexion de caméras et d'endoscopes ; appareils pour la reproduction et l'enregistrement d'images, en particulier pour l'endoscopie ; sources à ultrasons ; appareils d'enseignement ; appareils pour tester les équipements précités et conteneurs pour le transport et le stockage des équipements précités ; appareils pour le traitement des données ; supports de données et de documentation ; télécommandes pour appareils et instruments médicaux ; ordinateurs et réseaux d'ordinateurs ; équipements informatiques et leurs périphériques ; appareils pour la transmission des sons et des images ; appareils pour la télétransmission de données. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, en ce compris appareils et dispositifs en réseau, et dispositifs à commande vocale, à commande à distance et à télécommande, et télécommandes destinées à ces appareils et dispositifs, en particulier endoscopes à usages médical et leurs parties constitutives ; articles orthopédiques ; matériel de suture chirurgicale ; dispositifs et appareils de test des équipements précités et conteneurs spécialement adapté pour le stockage et le transport des appareils et instruments ci-dessus ; équipements de bloc opératoires. Appareils d'illumination pour endoscopes ; appareils de succion et d'irrigation à usage médical ; appareils à haute fréquence, sources de tension haute fréquence destinées à des applications chirurgicales ; appareils et instruments à ultrasons à usage médical. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; matériel d'enseignement et d'instruction, à l'exception des appareils ; brochures ; catalogues, photographies. Publicité ; conseils en matière de publicité. Réparation et maintenance d'appareils et instruments dans le domaine de la technologie médicale ; installation, maintenance et réparation d'équipements informatiques. Transmission d'informations électroniques par voie de télécommunication, en particulier au travers d'un réseau informatique mondial. Publication et d'édition d'imprimés [autres que textes publicitaires], y compris sous la forme de supports électroniques. Programmation d'ordinateurs, configuration de réseaux d'ordinateurs à l'aide de logiciels. Fourniture, à savoir prêt et location d'appareils et instruments médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.