Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3444773
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 août 2006 par la société étrangère Karl Storz GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karl Storz GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501499 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07