Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KSSM
KARL STORZ GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3266816
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
KSSM de KARL STORZ GmbH & Co. KG

Présentation de la marque KSSM

Déposée le 9 janvier 2004 par la société étrangère KARL STORZ GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KSSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la société étrangère KARL STORZ GmbH & Co. KG domicilié(e) Mittelstrasse 8 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque KSSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KSSM est expirée depuis le 9 janvier 2024.

KARL STORZ GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : B.A.S.K.-Set , UVIS , HYDRODISSECTOR , KS100 , VDS , OPTITHERM , ARTHROPUMP , ENDO GRAM , LOTTA , CARTCUT


KARL STORZ GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Mittelstrasse 8 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne


ANAQUA SERVICES - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548750 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734035 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Instruments et appareils médicaux ; appareils chirurgicaux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; catalogues, photographies pour les produits médicaux et pour les applications médicales. Réparation d'instruments et d'appareils médicaux ; réparation d'appareils chirurgicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.