Marque renouvelée - Marque en vigueur

c-cut
KARL STORZ GmbH & Co.KG

Numéro de dépôt :
3096831
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021

Présentation de la marque c-cut

Déposée le 24 avril 2001 par KARL STORZ GmbH & Co.KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « c-cut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est KARL STORZ GmbH & Co.KG domicilié(e) MITTELSTRASSE 8 - 78532 TUTTLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque c-cut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque c-cut arrivera à expiration en date du 24 avril 2021.


KARL STORZ GmbH & Co.KG - MITTELSTRASSE 8 - 78532 TUTTLINGEN - Allemagne


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466735 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28

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