MODUCAM
Présentation de la marque MODUCAM
Déposée le 5 août 1993 par la société KARL STORZ GmbH & Co.KG Une société en commandite de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUCAM est expirée depuis le 23 mai 2013.
KARL STORZ GmbH & Co.KG Une société en commandite de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°375046 - Publication au BOPI 2003-08-04
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242982 - Publication au BOPI 2003-05-23
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37