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Marques déposées par madame KARINNE HENNECENT
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MODULAR TINY HOME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULAR TINY HOME
Mme. KARINNE HENNECENT

Numéro de dépôt :
4390641
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MODULAR TINY HOME de KARINNE HENNECENT

Présentation de la marque MODULAR TINY HOME

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par madame KARINNE HENNECENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULAR TINY HOME »

Le déposant est madame KARINNE HENNECENT domicilié(e) 9 RUE DE LA FOSSE COCHARD - 51370 - ST BRICE COURCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENNECENT BATIMENT, M. RAPHAEL HENNECENT domicilié(e) 9 RUE DE LA FOSSE COCHARD - 51370 - ST BRICE COURCELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37


Mme. KARINNE HENNECENT - 9 RUE DE LA FOSSE COCHARD - 51370 - ST BRICE COURCELLES - France


ETS HENNECENT BATIMENT, M. RAPHAEL HENNECENT - 9 RUE DE LA FOSSE COCHARD - 51370 - ST BRICE COURCELLES - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741532 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Maison en bois sur roues ; maison transportable en bois ; HABITAT MODULAIRE ; SAUNA ; BAIN NORDIQUE ; POD ; LOGEMENT INSOLITE ; HLL (habitation légère de loisirs) ; HPA (habitation de plein air) ; MODULE SPA ; TINY HOUSE ; HABITAT MOBILE ; SAUNA MOBILE SUR ROUES ; HAMMAM ; CONSULTING SPA ; STUDIO DE JARDIN ; BUREAU DE JARDIN ; HABITAT POUR GÎTES ; HABITAT POUR CAMPINGS ; HABITAT POUR VILLAGES VACANCES ; HABITATS POUR CHAMBRES D'HÔTES ;

Construction de zones d'habitation ; Services de construction liés à la construction d'habitations ; Construction.