Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUD SCM
Karine Zapico
Emmanuel THAUNIER

Numéro de dépôt :
3862980
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
CLOUD SCM de Karine Zapico

Présentation de la marque CLOUD SCM

Déposée le 30 septembre 2011 par Karine Zapico et Emmanuel THAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLOUD SCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Les déposants sont Karine Zapico domicilié(e) 11 rue Luzel - 35000 - Rennes - France et Emmanuel THAUNIER domicilié(e) 11 RUE LUZEL - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel THAUNIER domicilié(e) 11 RUE LUZEL - 35000 - RENNES - France.

La marque CLOUD SCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD SCM est expirée depuis le 30 septembre 2021.


Karine Zapico - 11 rue Luzel - 35000 - Rennes - France

Emmanuel THAUNIER - 11 RUE LUZEL - 35000 - RENNES - France


Emmanuel THAUNIER - 11 RUE LUZEL - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.