Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPITOM
Karine VATE

Numéro de dépôt :
3728328
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
TAPITOM de Karine VATE

Présentation de la marque TAPITOM

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par Karine VATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPITOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Karine VATE domicilié(e) 71 rue de la République - 73200 - Albertville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karine VATE domicilié(e) 71 rue de la République - 73200 - Albertville - France.

La marque TAPITOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPITOM est expirée depuis le 8 avril 2020.

Karine VATE a également déposé les autres marques suivantes : Miss Kha , Miss Kha


Karine VATE - 71 rue de la République - 73200 - Albertville - France


Karine VATE - 71 rue de la République - 73200 - Albertville - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 15 janvier 2014 - Concession de licence n°616591 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).