Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Annecy Séminaire
Karine Vanzetti, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation
Julien PERRILLAT, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3819507
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Annecy Séminaire de Karine Vanzetti

Présentation de la marque Annecy Séminaire

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par Karine Vanzetti et Julien PERRILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Annecy Séminaire »

Les déposants sont Karine Vanzetti, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation domicilié(e) 8bis rue des alpins - 74000 - Annecy - France et Julien PERRILLAT, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation domicilié(e) 8bis rue des Alpins - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien PERRILLAT domicilié(e) 8bis rue des Alpins - 74000 - Annecy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


Karine Vanzetti, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation - 8bis rue des alpins - 74000 - Annecy - France

Julien PERRILLAT, Agissant pour le compte de la société "Alpes Bivouac" en cours de formation - 8bis rue des Alpins - 74000 - Annecy - France


Julien PERRILLAT - 8bis rue des Alpins - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567776 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.