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Marques déposées par Karine TOURNESSY et Jean Michel VICTOIRE
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CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE
Karine TOURNESSY et Jean Michel VICTOIRE

Numéro de dépôt :
92439603
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE

Déposée le 29 octobre 1992 par Karine TOURNESSY et Jean Michel VICTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est Karine TOURNESSY et Jean Michel VICTOIRE, domicilié(e) 75 rue du CHATEAU, 77120 MOUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel VICTOIRE - France.

La marque CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 65 LA RETRAITE ACTIVE est expirée depuis le 29 octobre 2002.


Karine TOURNESSY et Jean Michel VICTOIRE - 75 rue du CHATEAU, 77120 MOUROUX - France


Jean Michel VICTOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Produits pharmaceutiques et hygièniques; substances diététiques à usage médical.Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, sauces (condiments); épices

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.