Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZETTE
Karine PERROUSAZ
Olivier MAURIN

Numéro de dépôt :
3835503
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
SUZETTE de Karine PERROUSAZ

Présentation de la marque SUZETTE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par Karine PERROUSAZ et Olivier MAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont Karine PERROUSAZ domicilié(e) 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France et Olivier MAURIN domicilié(e) 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MAURIN domicilié(e) 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France.

La marque SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZETTE est expirée depuis le 30 mai 2021.

Karine PERROUSAZ a également déposé les autres marques suivantes :


Karine PERROUSAZ - 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France

Olivier MAURIN - 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France


Olivier MAURIN - 4 chemin du Calabert - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.