Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association spirite internationale Thérèse d'Avila (ASITA)
Karine Nguema
Fatima Medjahed

Numéro de dépôt :
3848130
Date de dépôt :
23/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2021
Association spirite internationale Thérèse d\'Avila (ASITA) de Karine Nguema

Présentation de la marque Association spirite internationale Thérèse d'Avila (ASITA)

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2011 par Karine Nguema et Fatima Medjahed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association spirite internationale Thérèse d'Avila (ASITA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont Karine Nguema domicilié(e) 8 rue Clairaut - 75017 - Paris - France et Fatima Medjahed domicilié(e) 12 Rue de la Famille Cassini - 77127 - Lieu Saint - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fatima Medjahed domicilié(e) 12 Rue de la Famille Cassini - 77127 - Lieu Saint - France.

La marque Association spirite internationale Thérèse d'Avila (ASITA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association spirite internationale Thérèse d'Avila (ASITA) est expirée depuis le 23 juillet 2021.


Karine Nguema - 8 rue Clairaut - 75017 - Paris - France

Fatima Medjahed - 12 Rue de la Famille Cassini - 77127 - Lieu Saint - France


Fatima Medjahed - 12 Rue de la Famille Cassini - 77127 - Lieu Saint - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.