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Marques déposées par mademoiselle KARINE MORVAN
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ESPRIT DE FAMILLE DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE FAMILLE DECORATION
Mlle KARINE MORVAN

Numéro de dépôt :
4003454
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
ESPRIT DE FAMILLE DECORATION de KARINE MORVAN

Présentation de la marque ESPRIT DE FAMILLE DECORATION

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par mademoiselle KARINE MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DE FAMILLE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle KARINE MORVAN domicilié(e) LE FAYET - 07110 - SANILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle KARINE MORVAN domicilié(e) LE FAYET - 07110 - SANILHAC - France.

La marque ESPRIT DE FAMILLE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE FAMILLE DECORATION est expirée depuis le 7 mai 2023.


Mlle KARINE MORVAN - LE FAYET - 07110 - SANILHAC - France


Mlle KARINE MORVAN - LE FAYET - 07110 - SANILHAC - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).