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Marques déposées par madame Karine MOREAU
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KM CONCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KM CONCEPTION
Mme. Karine MOREAU

Numéro de dépôt :
4134032
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2024
KM CONCEPTION de Karine MOREAU

Présentation de la marque KM CONCEPTION

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2014 par madame Karine MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KM CONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame Karine MOREAU domicilié(e) 12 impasse de la Terre Adélie - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Karine MOREAU domicilié(e) 12 impasse de la Terre Adélie - 44300 - Nantes - France.

La marque KM CONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM CONCEPTION arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.


Mme. Karine MOREAU - 12 impasse de la Terre Adélie - 44300 - Nantes - France


Mme. Karine MOREAU - 12 impasse de la Terre Adélie - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

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