Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEFACT-FER.COM
Madame Karine MONTEIL

Numéro de dépôt :
3403987
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/01/2016
ARTEFACT-FER.COM de Karine MONTEIL

Présentation de la marque ARTEFACT-FER.COM

Déposée le 18 janvier 2006 par madame Karine MONTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTEFACT-FER.COM »

Le déposant est madame Karine MONTEIL domicilié(e) 36 boulevard ODDO,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric BOUHABEN Avocat domicilié(e) Le Grand Prado, 6 allées Turcat Méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT-FER.COM est expirée depuis le 18 janvier 2016.


Madame Karine MONTEIL - 36 boulevard ODDO,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Maître Frédéric BOUHABEN Avocat - Le Grand Prado, 6 allées Turcat Méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Objets d'art en fer ; scultpure en fer ; objet de décoration en fer. Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.