Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TM
Numéro de dépôt :
3869381
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque TM
Déposée le 25 octobre 2011 par madame Karine Mazuir et monsieur Olivier Dejoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TM »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karine Mazuir a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587405 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24