Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOBODY
Madame karine GERMAIN
Monsieur Philippe GERMAIN

Numéro de dépôt :
4401870
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
TOBODY de karine GERMAIN

Présentation de la marque TOBODY

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par madame karine GERMAIN et monsieur Philippe GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOBODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont madame karine GERMAIN domicilié(e) 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France et monsieur Philippe GERMAIN domicilié(e) 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tobody, Madame karine GERMAIN domicilié(e) 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France.

La marque TOBODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBODY arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.


Madame karine GERMAIN - 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France

Monsieur Philippe GERMAIN - 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France


Tobody, Madame karine GERMAIN - 12 rue - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200) - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 26 septembre 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°734359 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 26 septembre 2018 - Rejet total n°734358 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Bavoirs en tissu; Bérets; Bonnets; Chapeaux; Écharpes; Echarpes tube; Écharpes [vêtements]; Mitaines; Vêtements ; foulards ;

Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs.