Marque expirée - Marque en non vigueur

Point Solaire
Karine GATTI

Numéro de dépôt :
3678901
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
Point Solaire de Karine GATTI

Présentation de la marque Point Solaire

Déposée le 24 septembre 2009 par Karine GATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Point Solaire »

Le déposant est Karine GATTI domicilié(e) 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karine GATTI domicilié(e) 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Point Solaire est expirée depuis le 24 septembre 2019.

Karine GATTI a également déposé les autres marques suivantes : Conseil Habitat Services , CONSEIL HABITAT SERVICES L'ENERGIE DE TOUS LES INSTANTS , PIL'POELE PLAISIR – ECONOMIE – CHALEUR


Karine GATTI - 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France


Karine GATTI - 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.