Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Conseil Habitat Services
Karine GATTI

Numéro de dépôt :
3678829
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Conseil Habitat Services de Karine GATTI

Présentation de la marque Conseil Habitat Services

Déposée le 24 septembre 2009 par Karine GATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil Habitat Services »

Le déposant est Karine GATTI domicilié(e) 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karine GATTI domicilié(e) 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Karine GATTI a également déposé les autres marques suivantes : Point Solaire , CONSEIL HABITAT SERVICES L'ENERGIE DE TOUS LES INSTANTS , PIL'POELE PLAISIR – ECONOMIE – CHALEUR


Karine GATTI - 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France


Karine GATTI - 28 rue du Château - 21250 - LECHATELET - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526344 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527021 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Energies renouvelables solaire, thermodynamique, photovoltaïque. Commercialisation, installation. Vente de services.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.