Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modene'Art Collection
Mlle karine chastang
M. yoann Modene

Numéro de dépôt :
4177110
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
Modene\'Art Collection de karine chastang

Présentation de la marque Modene'Art Collection

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par mademoiselle karine chastang et monsieur yoann Modene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modene'Art Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont mademoiselle karine chastang domicilié(e) 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France et monsieur yoann Modene domicilié(e) 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle karine chastang domicilié(e) 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France.

La marque Modene'Art Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modene'Art Collection arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.


Mlle karine chastang - 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France

M. yoann Modene - 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France


Mlle karine chastang - 159 rue saint marc - 84530 - Villelaure - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;

Linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.