Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONEY AVENTURE
KARINE CANTE
ARTHESIS COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3301513
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014
PONEY AVENTURE de KARINE CANTE

Présentation de la marque PONEY AVENTURE

Déposée le 30 juin 2004 par KARINE CANTE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONEY AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont KARINE CANTE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS COMMUNICATION domicilié(e) LES BUREAUX VERTS, 12 A CHEMIN DU PROF DEPERET,69160 TASSIN - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHESIS COMMUNICATION domicilié(e) LES BUREAUX VERTS, 12 A CHEMIN DU PROFESSEUR DEPERET,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

La marque PONEY AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY AVENTURE est expirée depuis le 30 juin 2014.


KARINE CANTE - France

ARTHESIS COMMUNICATION SARL - LES BUREAUX VERTS, 12 A CHEMIN DU PROF DEPERET,69160 TASSIN - 69160 - France - SIREN 4


ARTHESIS COMMUNICATION - LES BUREAUX VERTS, 12 A CHEMIN DU PROFESSEUR DEPERET,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

CD Rom et DVD de loisir et de jeux – programme informatique sur tout support numérique – bande sonore analogique et numérique – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – logiciel (programme enregistrés). Produits de l'imprimerie photographie – article de papeterie – matériel d'instruction et d'enseignement – clichés – papier – carton – affiches – album – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – tableaux – emballage (sacs, sachets, et films d'emballage en papier, carton et matière plastique) – tapis de souris. Transmission d'informations par télécommunication – communication radiophonie ou téléphonique – service de messagerie électronique – service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – information en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisir – publication de livre – production de film sur bande vidéo et informatique – organisation de concours (éducation ou divertissement ou sportif) – publication de livre électronique et de périodique en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.