Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH INDIES DESIGN
Karine BRUNEEL

Numéro de dépôt :
3545501
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017
FRENCH INDIES DESIGN de Karine BRUNEEL

Présentation de la marque FRENCH INDIES DESIGN

Déposée le 19 décembre 2007 par Karine BRUNEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH INDIES DESIGN »

Le déposant est Karine BRUNEEL domicilié(e) Rue Jean Bart Gustavia,97133 SAINT BARTHELEMY - 97133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS domicilié(e) 8 Quai Général Sarrail,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH INDIES DESIGN est expirée depuis le 19 décembre 2017.


Karine BRUNEEL - Rue Jean Bart Gustavia,97133 SAINT BARTHELEMY - 97133 - France


BDMV AVOCATS - 8 Quai Général Sarrail,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Coussins ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus.

Décoration intérieure.