Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE
Karine Bardary, Agissant pour le compte de la société "AccesSite" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3827372
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
@CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE de Karine Bardary

Présentation de la marque @CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par Karine Bardary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « @CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Karine Bardary, Agissant pour le compte de la société "AccesSite" en cours de formation domicilié(e) 34 rue Jean Racine - 78800 - Houilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karine Bardary domicilié(e) 34 rue Jean Racine - 78800 - Houilles - France.

La marque @CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @CCESSITE AUDIT ET CONSEIL EN ACCESSIBILITE NUMERIQUE est expirée depuis le 29 avril 2021.


Karine Bardary, Agissant pour le compte de la société "AccesSite" en cours de formation - 34 rue Jean Racine - 78800 - Houilles - France


Karine Bardary - 34 rue Jean Racine - 78800 - Houilles - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; Informations ou renseignements d'affaires, et en particulier évaluation et certification ; Service de contrôle permettant l'évaluation et la certification de tout référentiel de même nature de systèmes d'organisation et direction des affaires des entreprises, de services fournis par des entreprises tierces et toutes actions d'évaluation (contrôle) de conformité ; Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires, informations d'affaires ;

Services de télécommunication ; Transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; Services de transmission, d'information par voie électronique et informatique notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ;

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'informatique ; Services de conseils dans le domaine de l'informatique et notamment pour le développement, la création, la conception et la mise à jour de sites Internet ; Service d'expertise dans le domaine de l'informatique et de l'Internet ; Consultation et recherche dans le domaine de l'audit informatique et de la certification ; Evaluation et certification (contrôle) des achats d'informations, de publicités à caractère commercial ; Services d'assistance technique et de conseils dans le domaine de l'informatique, des programmes informatiques, des logiciels et du développement et de la conception de logiciels.