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MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique
Madame karina Alt

Numéro de dépôt :
4425273
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique de karina Alt

Présentation de la marque MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par madame karina Alt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame karina Alt domicilié(e) 359 rue de begles - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame karina Alt domicilié(e) 359 rue de begles - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSES TSA Maturité Organisationnelle pour Services Spécialisés dans les Troubles du Spectre Autistique arrivera à expiration en date du 2 février 2028.


Madame karina Alt - 359 rue de begles - 33800 - BORDEAUX - France


Madame karina Alt - 359 rue de begles - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Éducation ; formation ;

Recherches scientifiques ; conduite d'études de projets techniques.