Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par madame Karin Muller
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FABRIQUE 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est madame Karin Muller domicilié(e) 721 rue de la Chapelle Saint Cosme - 76190 - Etoutteville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Karin Muller domicilié(e) 721 rue de la Chapelle Saint-Cosme - 76190 - Etoutteville - France.
La marque FABRIQUE 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE 76 arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.
Madame Karin Muller - 721 rue de la Chapelle Saint Cosme - 76190 - Etoutteville - France
Madame Karin Muller - 721 rue de la Chapelle Saint-Cosme - 76190 - Etoutteville - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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