Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROSOCHIC
Mme. karin malzac
Mme. christelle gasquez

Numéro de dépôt :
4046338
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PROSOCHIC de karin malzac

Présentation de la marque PROSOCHIC

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par madame karin malzac et madame christelle gasquez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROSOCHIC »

Les déposants sont madame karin malzac domicilié(e) allée pierre lazareff - 34430 - saint jean de vedas - France et madame christelle gasquez domicilié(e) 5 impasse des magnolias - 34430 - saint jean de vedas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christelle gasquez domicilié(e) 5 impasse des magnolias - 34430 - saint jean de vedas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. karin malzac - allée pierre lazareff - 34430 - saint jean de vedas - France

Mme. christelle gasquez - 5 impasse des magnolias - 34430 - saint jean de vedas - France


Mme. christelle gasquez - 5 impasse des magnolias - 34430 - saint jean de vedas - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680940 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.