Marque expirée - Marque en non vigueur

Mobiciel
Karim Zeroual Agissant pour le compte de la société “ Big5media ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3573906
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
Mobiciel de Karim Zeroual

Présentation de la marque Mobiciel

Déposée le 6 mai 2008 par Karim Zeroual auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobiciel »

Le déposant est Karim Zeroual Agissant pour le compte de la société “ Big5media ” en cours de formation domicilié(e) 31 rue Boileau,92120 - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karim Zeroual domicilié(e) 31 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobiciel est expirée depuis le 6 mai 2018.

Karim Zeroual a également déposé les autres marques suivantes : Big5media


Karim Zeroual Agissant pour le compte de la société “ Big5media ” en cours de formation - 31 rue Boileau,92120 - 92120 - MONTROUGE - France


Karim Zeroual - 31 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491266 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498479 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 21 janvier 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°514266 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.