Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Karim RAFRAFI
/
CTB Compagnie Tourangelle de Bière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTB Compagnie Tourangelle de Bière
Monsieur Karim RAFRAFI
Monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU

Numéro de dépôt :
4399569
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
CTB Compagnie Tourangelle de Bière de Karim RAFRAFI

Présentation de la marque CTB Compagnie Tourangelle de Bière

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur Karim RAFRAFI et monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTB Compagnie Tourangelle de Bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur Karim RAFRAFI domicilié(e) 26 rue de la Bonne Dame - 37210 - Vouvray - France et monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU domicilié(e) 11 place du lieutenant. Ferdinand Lefèvre - 37210 - Rochecorbon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU domicilié(e) 11 place du Lieutenant Ferdinand Lefèvre - 37210 - Rochecorbon - France.

La marque CTB Compagnie Tourangelle de Bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTB Compagnie Tourangelle de Bière arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


Monsieur Karim RAFRAFI - 26 rue de la Bonne Dame - 37210 - Vouvray - France

Monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU - 11 place du lieutenant. Ferdinand Lefèvre - 37210 - Rochecorbon - France


Monsieur Maxime DECITRE-JOUVEAU - 11 place du Lieutenant Ferdinand Lefèvre - 37210 - Rochecorbon - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Bières ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.