Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés
M. Karim OUCHIKH

Numéro de dépôt :
3878063
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés de Karim OUCHIKH

Présentation de la marque S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur Karim OUCHIKH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Karim OUCHIKH domicilié(e) 33 boulevard des Batignolles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Karim OUCHIKH domicilié(e) 33 boulevard des Batignolles - 75008 - PARIS - France.

La marque S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S I E L Souveraineté Indépendance et Libertés est expirée depuis le 30 novembre 2021.


M. Karim OUCHIKH - 33 boulevard des Batignolles - 75008 - PARIS - France


M. Karim OUCHIKH - 33 boulevard des Batignolles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Sondage d'opinion ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.