Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXASAT
Karim Legrand

Numéro de dépôt :
3814848
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
HEXASAT de Karim Legrand

Présentation de la marque HEXASAT

Déposée le 15 mars 2011 par Karim Legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Karim Legrand domicilié(e) 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karim Legrand domicilié(e) 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque HEXASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXASAT est expirée depuis le 15 mars 2021.

Karim Legrand a également déposé les autres marques suivantes : 4AS-ATRIUM


Karim Legrand - 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Karim Legrand - 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.