Déposée le 15 mars 2011 par Karim Legrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEXASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Karim Legrand domicilié(e) 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karim Legrand domicilié(e) 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.
La marque HEXASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXASAT est expirée depuis le 15 mars 2021.
Karim Legrand a également déposé les autres marques suivantes : 4AS-ATRIUM
Karim Legrand - 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France
Karim Legrand - 12 Jean Aicard - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEXASAT"
