Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELED
KARIM HADJ SALEM

Numéro de dépôt :
3794142
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ELED de KARIM HADJ SALEM

Présentation de la marque ELED

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par KARIM HADJ SALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELED »

Le déposant est KARIM HADJ SALEM domicilié(e) 29 MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARIM HADJ SALEM domicilié(e) 29 MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


KARIM HADJ SALEM - 29 MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France


KARIM HADJ SALEM - 29 MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557841 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.