Déposée le 8 septembre 2009 par Karim CHIKHI et Hafid JAAFARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVELUX »
Les déposants sont Karim CHIKHI domicilié(e) 10 rue DES PAVILLONS - 92800 - PUTEAUX - France et Hafid JAAFARI domicilié(e) 7 Impasse DU PUITS CIVOT - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karim CHIKHI domicilié(e) 10 rue DES PAVILLONS - 92800 - PUTEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELUX est expirée depuis le 8 septembre 2019.
Karim CHIKHI - 10 rue DES PAVILLONS - 92800 - PUTEAUX - France
Hafid JAAFARI - 7 Impasse DU PUITS CIVOT - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Karim CHIKHI - 10 rue DES PAVILLONS - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523059 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
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