Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par monsieur Karim BELKACEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA GENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est monsieur Karim BELKACEM domicilié(e) 22 Rue des Résédas - 33600 - PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURQUOISE, Société d'avocats, Mme. Anne-Marie PECORARO domicilié(e) 15 Rue Beaujon - 75008 - PARIS - France.
La marque MA GENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA GENOISE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.
M. Karim BELKACEM - 22 Rue des Résédas - 33600 - PESSAC - France
TURQUOISE, Société d'avocats, Mme. Anne-Marie PECORARO - 15 Rue Beaujon - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; barres de céréales ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca, ; sagou ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; gâteaux ; pâtisserie ; confiserie ; caramels ; bonbons ; chocolat ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; desserts sous forme de mousses ; fondants ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; pâte à pizzas ; pizzas ; pâte à pains ; pains ; sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pâte d'amandes ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteaux ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits ; biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours (pâtisserie) ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; petits-pains ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; décorations au chocolat pour gâteaux ; glaçages pour gâteaux ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ;
Éducation ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés notamment dans le domaine de la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie ; services de production audiovisuelle ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de logements temporaires ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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