CAPITON +
Présentation de la marque CAPITON +
Déposée le 2 décembre 1994 par monsieur KARIBIAN Thierry, monsieur NOGARET Alain, monsieur SPARACCA Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITON + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITON + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548318.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITON + est expirée depuis le 2 décembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02