Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITON +
M. KARIBIAN Thierry
M. NOGARET Alain
M. SPARACCA Guy

Numéro de dépôt :
94548318
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque CAPITON +

Déposée le 2 décembre 1994 par monsieur KARIBIAN Thierry, monsieur NOGARET Alain, monsieur SPARACCA Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITON + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Les déposants sont monsieur KARIBIAN Thierry domicilié(e) 81, rue Anatole France, 69100 VILLEURBANNE - France, monsieur NOGARET Alain domicilié(e) 9, rue Commandant FAMAX, 69006 LYON - France, monsieur SPARACCA Guy domicilié(e) 66, avenue GAMBETTA, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTEL Gérard - France.

La marque CAPITON + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITON + est expirée depuis le 2 décembre 2004.


M. KARIBIAN Thierry - 81, rue Anatole France, 69100 VILLEURBANNE - France

M. NOGARET Alain - 9, rue Commandant FAMAX, 69006 LYON - France

M. SPARACCA Guy - 66, avenue GAMBETTA, 83400 HYERES - France


M. MONTEL Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Amortisseur à usage médical notamment destiné en podologie ou intégré dans un vêtement ou dans un article chaussant