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Marques déposées par madame Karelle DANY-RUINET
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le cercle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le cercle
Mme. Karelle DANY-RUINET

Numéro de dépôt :
4254402
Date de dépôt :
06/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2026
le cercle de Karelle DANY-RUINET

Présentation de la marque le cercle

Déposée par voie électronique le 6 mars 2016 par madame Karelle DANY-RUINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cercle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Karelle DANY-RUINET domicilié(e) 20 bis RUE DU 20 DECEMBRE - 97460 - SAINT-PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Karelle DANY-RUINET domicilié(e) 20 bis RUE DU 20 DECEMBRE - 97460 - SAINT-PAUL - France.

La marque le cercle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cercle arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

Karelle DANY-RUINET a également déposé les autres marques suivantes : Le cercle²


Mme. Karelle DANY-RUINET - 20 bis RUE DU 20 DECEMBRE - 97460 - SAINT-PAUL - France


Mme. Karelle DANY-RUINET - 20 bis RUE DU 20 DECEMBRE - 97460 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Couture ; traitement de tissus .