Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KARAWAN AUTHENTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YAMUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KARAWAN AUTHENTIC domicilié(e) RDC, 28 montée des Carmélites - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 160 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARAWAN AUTHENTIC, M. Marc CARBONARE domicilié(e) RDC, 28 montée des Carmélites - 69001 - LYON - France.
La marque YAMUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KARAWAN AUTHENTIC, SAS - RDC, 28 montée des Carmélites - 69001 - LYON - France - SIREN 478160641
KARAWAN AUTHENTIC, M. Marc CARBONARE - RDC, 28 montée des Carmélites - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.
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