Déposée le 3 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Karavel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Karavel domicilié(e) 17 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 668 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Karavel domicilié(e) 17 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France.
La marque PROMOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karavel, SAS - 17 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France - SIREN 499668606
Karavel - 17 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217622 - Publication au BOPI 2002-03-15
Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299250 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495388 - Publication au BOPI 2009-04-16
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495387 - Publication au BOPI 2009-04-16
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502984 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-06-26
Communication.Communication par terminaux d'ordinateurs Produits de l'imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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