Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) Karavel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Karavel domicilié(e) 17, rue de l'Echiquier,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 989 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARAVEL domicilié(e) 17, rue de l'Echiquier,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque PACK LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karavel SA - 17, rue de l'Echiquier,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 433989316
KARAVEL - 17, rue de l'Echiquier,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495388 - Publication au BOPI 2009-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Télécommunications ; information en matière de télécommunication ; communication et transmissions de messages, d'informations et de données par réseaux informatiques, y compris par le réseau mondial de communication dit “ Internet ”, et le réseau mondial dit “ Web ” ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication, transmission d'informations contenues dans une base de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique et thématique. Organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport aérien ; affrètement ; transport ; transport en chemin de fer ; organisation d'excursions, de croisières ; information en matière de transport ; transport de passagers ; réservation de places (de transport) ; visites touristiques ; réservation pour le transport ; réservation pour les voyages ; transports de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Divertissements, services de camp de vacances (divertissement) ; camps (stage) de perfectionnement sportif ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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