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Marques déposées par l'association loi 1901 Karavan'Art Caraïbes
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KARAVAN'ART CARAÏBES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KARAVAN'ART CARAÏBES
Karavan'Art Caraïbes, ASSOCIATION LOI 1901, Chère Epice – Vert Pré

Numéro de dépôt :
4339086
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2027
KARAVAN\'ART CARAÏBES de Karavan\'Art Caraïbes

Présentation de la marque KARAVAN'ART CARAÏBES

Déposée le 18 février 2017 par l'association loi 1901 Karavan'Art Caraïbes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KARAVAN'ART CARAÏBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Karavan'Art Caraïbes domicilié(e) - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 559 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAUPIN Caroline, VERT PRE, CHERE EPICE domicilié(e) - 97231 - LE ROBERT - France.

La marque KARAVAN'ART CARAÏBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARAVAN'ART CARAÏBES arrivera à expiration en date du 18 février 2027.


Karavan'Art Caraïbes, ASSOCIATION LOI 1901, Chère Epice – Vert Pré - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 827559410


Mme PAUPIN Caroline, VERT PRE, CHERE EPICE - 97231 - LE ROBERT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Organisation d'expositions commerciales à savoir organisation d'exposition – vente de produits issus de l'artisanat et de l'art ; service de vente au détail d'objets publicitaire à l'effigie de l'association ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation d'événements culturels et artistiques ; organisation d'ateliers pédagogiques en rapport avec l'artisanat.