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Marques déposées par KARAM Jean-Jacques
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SBT SEBASTIANO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SBT SEBASTIANO
KARAM Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
99815444
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2019

Présentation de la marque SBT SEBASTIANO

Déposée le 4 octobre 1999 par KARAM Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SBT SEBASTIANO »

Le déposant est KARAM Jean-Jacques domicilié(e) 15 lotissement Sommet du Petit Havre Mare-Gaillard - 97190 GOSIER - Guadeloupe.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBT SEBASTIANO est expirée depuis le 4 octobre 2019.


KARAM Jean-Jacques - 15 lotissement Sommet du Petit Havre Mare-Gaillard - 97190 GOSIER - Guadeloupe


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°310517 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324452 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2420099 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Vêtements (habillement), y compris vêtements de sport, cravates et ceintures (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie, tous ces articles pour hommes, femmes ou enfants.