Déposée le 27 septembre 2010 par KARABUDAK NEJAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALA BIOTEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est KARABUDAK NEJAT domicilié(e) 459 RUE DE PROFATY - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARABUDAK NEJAT domicilié(e) 459 RUE DE PROFATY - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.
La marque BALA BIOTEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALA BIOTEXTILES est expirée depuis le 27 septembre 2020.
KARABUDAK NEJAT - 459 RUE DE PROFATY - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France
KARABUDAK NEJAT - 459 RUE DE PROFATY - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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