TOP ART PRODUCTION
Présentation de la marque TOP ART PRODUCTION
Déposée le 31 octobre 2002 par KAR ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP ART PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP ART PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ART PRODUCTION est expirée depuis le 31 octobre 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49