Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPTITUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ke-pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPTITUDE domicilié(e) 153 Avenue du General Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 650 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Rochelet domicilié(e) Avocat au Barreau de Paris 32 rue La Boëtie 75008 Paris - France.
La marque Ke-pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAPTITUDE, Société par actions simplifiée - 153 Avenue du General Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France - SIREN 509650248
Jérôme Rochelet - Avocat au Barreau de Paris 32 rue La Boëtie 75008 Paris - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
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Consultations en matière d'hygiène ;
Consultations en matière de sécurité.
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