Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kapsul clothing
Kapsul clothing, SARL

Numéro de dépôt :
4091964
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
Kapsul clothing de Kapsul clothing

Présentation de la marque Kapsul clothing

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kapsul clothing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kapsul clothing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kapsul clothing domicilié(e) 573 rue de la martiniere - 73000 - BASSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kapsul clothing domicilié(e) 573 rue de la martiniere - 73000 - BASSENS - France.

La marque Kapsul clothing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapsul clothing est expirée depuis le 19 mai 2024.


Kapsul clothing, SARL - 573 rue de la martiniere - 73000 - BASSENS - France


Kapsul clothing - 573 rue de la martiniere - 73000 - BASSENS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.