Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CAMPAGNARD
Numéro de dépôt :
944301
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
Bourgoin-Jallieu
Présentation de la marque LE CAMPAGNARD
Déposée le 13 janvier 1976 par madame Kaps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourgoin-Jallieu), la marque française « LE CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CAMPAGNARD est expirée depuis le 13 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497