Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES
KAPS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4389194
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES de KAPS FRANCE

Présentation de la marque QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPS FRANCE domicilié(e) 39 rue de verdun - 58640 - Varennes Vauzelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 982 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine LABAEYE domicilié(e) 19 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATTRO GREE LINE EXCELLENCE CARTOUCHES REMANUFACTUREES arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

KAPS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO PRINT EXCELLENCE CARTOUCHES COMPATIBLES JET D ENCRE , PRINTJET


KAPS FRANCE, SAS - 39 rue de verdun - 58640 - Varennes Vauzelles - France - SIREN 750982852


M. Antoine LABAEYE - 19 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Encres d'imprimerie ; 2 Cartouches d'encre pour imprimantes jet d'encre, laser, grand-format, machines à affranchir.