Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Short Com
Kappauf Alain

Numéro de dépôt :
3222354
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
Short Com de Kappauf Alain

Présentation de la marque Short Com

Déposée le 9 avril 2003 par Kappauf Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Short Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est Kappauf Alain domicilié(e) 3 rue des Genêts,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kappauf Alain domicilié(e) 3 rue des Genêts,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France.

La marque Short Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Short Com est expirée depuis le 9 avril 2013.


Kappauf Alain - 3 rue des Genêts,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France


Kappauf Alain - 3 rue des Genêts,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) . Services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, télépromotion, agence d'import-export, agence d'information commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'approvisionnement, pour des tiers (achat de produit et de services pour d'autres entreprises) , consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire ( tract, prospectus, imprimés, échantillons) , diffusion d'échantillons, services de conseils pour la direction des affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, démonstration de produits ventes aux enchères, services de relogement pour entreprises, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, agences d'informations commerciales, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) , investigations pour affaires, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, étude de marché, sondage d'opinion, projet (aide à la direction des affaires) , promotion des ventes (pour des tiers) , publication des textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recrutement de personnel, recueil de données sur un fichier central, établissement de relevé de comptes, reproduction par héliographie, service de revue de presse, service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) , information statistique, systématisation des données dans un fichier central, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications. Télépromotion. Télécommunications. Agence de presse et d'information. Communications informatiques, Vidéographiques, radiophoniques, télégraphiques. Radiocommunication, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, vidéotransmission, diffusion de programmes de télévision, radiophonique par tous moyens. Téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de transmissions d'informations par voie télématiques, par serveurs télématiques, serveurs informatiques. Services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de message, transmission de télégrammes, transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Programme audiovisuel destiné notamment à une diffusion sur le réseau de télécommunication, le web et la télévision. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câble, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques Location d'appareils pour la transmission d'informations sur le réseau informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique. Services de transmission de programmes résultant de programmations simultanées et de sélection de chaînes de télévision. lmprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Traitement de films cinématographiques, impression offset, photocomposition tirage et développement de pellicules. Éducation ; formation ; divertissement ; divertissement et jeux radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, publication de livres, de revues. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production et distribution de films télévisés ou cinématographiques et de séries télévisées y compris les vidéos s'y rapportant. Production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télé, dessins, séries animées, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports sons et/ou images, trucages audiovisuels. Production de spectacles, de films, de films d'animations, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes et vidéogrammes, agence pour artistes. Location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéos, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisations de séminaires, de formations pratique (démonstration) . Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Services de jeux d'argent. Service de téléformation. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de dessinateurs d'arts graphiques, services de gérance de droits d'auteur, services de reconstitution de bases de données, de services de conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support éléctronique, création et entretien de sites web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, entretien et création de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web) , concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, services d'installation de logiciels, de mises à jour, de conception, d'élaboration et de maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, élaboration et conception de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de reporters, filmage sur bande vidéo, photographiques à savoir prises de vues photographiques, conception de systèmes de cryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés et à toute transmission d'information, conception et élaboration de programmes interactifs, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.