Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) KAPPA Engineering
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAPPA Engineering domicilié(e) 17 rue Eugène DELACROIX - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 067 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAPPA Engineering domicilié(e) NATURA 5 1200 Av. du Docteur Maurice DONAT - 06250 - MOUGINS - France.
La marque KAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788429.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAPPA Engineering, Société Anonyme - 17 rue Eugène DELACROIX - 75116 - PARIS - France - SIREN 342067857
KAPPA Engineering - NATURA 5 1200 Av. du Docteur Maurice DONAT - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 1 mars 2011 - Retrait partiel n°544157 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
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