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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
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PACMACTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACMACTIC
KAPPA CENTRAL PAC SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1280229
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2014

Présentation de la marque PACMACTIC

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACMACTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) 37, Avenue de la Commune de Paris,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2264830) - 91220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2264830) - 75008 - France.

La marque PACMACTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACMACTIC est expirée depuis le 25 juillet 2014.


KAPPA CENTRAL PAC SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 37, Avenue de la Commune de Paris,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2264830) - 91220 - France - SIREN 302456231


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2264830) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264830 - Publication au BOPI 2004-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation n°2036170 - Publication au BOPI 1994-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327205 - Publication au BOPI 2001-07-23

Carton et articles en carton;articles pour reliures;matières adhésives et bandes adhésives;emballages en carton, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et oeuvres graphiques. Emballages en matières plastiques, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et oeuvres graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.