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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSociété par Actions simplifiée
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ECOPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPAC
KAPPA CENTRAL PAC SAS Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1340985
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015

Présentation de la marque ECOPAC

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSociété par Actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAPPA CENTRAL PACSociété par Actions simplifiée domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2298899) - 91220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2298899) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOPAC est expirée depuis le 16 décembre 2015.

KAPPA CENTRAL PACSociété par Actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PACMATIC , PRESTOPAC , CoolBox


KAPPA CENTRAL PAC SAS Société par Actions simplifiée - 37 Avenue de la Commune de Paris,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2298899) - 91220 - France - SIREN 302456231


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2298899) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298899 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation n°2059302 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 23 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447113 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327205 - Publication au BOPI 2001-07-23

Machines et machines-outils, notamment pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien;machines pour le conditionnement de tous produits, notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture par collage, ficelage ou analogue;machines à dépiler les flans;machines à transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements;machines à stocker, distribuer, transférer des produits, en particulier des livres, revues, périodiques, reproductions graphiques et autres produits de l'imprimerie;machines à stocker, distribuer, transférer des disques, cassettes, disquettes, photos, et autres objets substantiellement plats ou ayant deux grandes faces parallèles;accessoires de machines et mécanismes complémentaires non compris dans d'autres classes.Transport et entrepôt;services rendus en rapport avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages, avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre de procédés et installations de conditionnement, d'emballage et d'empaquetage de marchandises avant leur expédition; entreposage, emballage, conditionnement, tri, expédition, transport et distribution d'objets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.